Meilleurtaux Placement propose les contrats d'assurance vie
suivants :
Meilleurtaux Placement Vie 2 est un contrat d'assurance-vie de groupe de type multisupport géré par Suravenir, régi par le code des assurances et relevant des branches 20 (Vie-Décès) et 22 (toutes opérations comportant des engagements dont l’exécution dépend de la durée de vie humaine et liées à des fonds d’investissement). Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 1 305 000 000 euros. Société mixte régie par le code des assurances SIREN 330 033 127 RCS BREST. Siège social : 232, rue Général Paulet BP 103 – 29 802 BREST CEDEX 9. Société soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) (4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 9).
Meilleurtaux Liberté Vie est un contrat individuel d’assurance vie de type multisupports distribué par Meilleurtaux Placement et assuré par Spirica - S.A. au capital de 256 359 096 €. Entreprise régie par le Code des Assurances - n° 487 739 963 RCS Paris - 16/18 boulevard de Vaugirard – 75015 PARIS - Société d’assurance agréée et immatriculée auprès de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) sous le numéro 1021306, autorité de contrôle située 4 Place de Budapest, CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09 - N° d’identifiant unique pour la filière papiers graphiques communiqué par l’éco-organisme ADEME (Agence de l’environnement et la Maîtrise de l’Energie) : FR233631_01NQTW. Les garanties de ce contrat peuvent être exprimées en Unités de Compte, en parts de provisions de diversification et en euros.
Meilleurtaux Allocation Vie est un contrat d'assurance vie individuel libellé en euros et / ou unités de compte. Il est assuré par Generali Vie. Société anonyme au capital de 336 872 976 euros. Entreprise régie par le Code des assurances - 602 062 481 RCS Paris Siège social : 2 rue Pillet-Will - 75009 Paris. Société appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026.
Meilleurtaux Essentiel Vie est un contrat individuel d’assurance vie de type multisupports distribué par Meilleurtaux Placement et assuré par La France Mutualiste - Mutuelle nationale de retraite et d’épargne soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° SIREN 775 691 132 - Siège social : Tour Pacific, 11-13 cours Valmy - 92977 Paris La Défense Cedex. Les garanties de ce contrat peuvent être exprimées en Unités de Compte et en euros. Pour la part investie en Unités de Compte, les montants investis ne sont pas garantis et sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
Pour la part investie en Unités de Compte et en parts de
provisions de diversification, les montants investis ne sont pas
garantis et sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la
baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés
financiers.
Meilleurtaux Placement propose également trois contrats de
capitalisation :
Meilleurtaux Capitalisation 2 est un contrat de capitalisation de groupe de type multisupport, régi par le Code des assurances et relevant de la branche 24 (Capitalisation). Il est géré par Suravenir. Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 1 305 000 000 euros. Société mixte régie par le code des assurances SIREN 330 033 127 RCS BREST. Siège social : 232, rue Général Paulet BP 103 – 29 802 BREST CEDEX 9. Société soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) (4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 9).
Meilleurtaux Liberté Capitalisation est un contrat individuel de
capitalisation de type multisupports distribué par Meilleurtaux
Placement et assuré par Spirica - S.A. au capital de 256 359 096
€. Entreprise régie par le Code des Assurances - n° 487 739 963
RCS Paris - 16/18 boulevard de Vaugirard – 75015 PARIS - Société
d'assurance agréée et immatriculée auprès de l'Autorité de
Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) sous le numéro
1021306, autorité de contrôle située 4 Place de Budapest, CS 92459
– 75436 PARIS CEDEX 09 - N° d'identifiant unique pour la filière
papiers graphiques communiqué par l'éco-organisme ADEME (Agence de
l'environnement et la Maîtrise de l'Energie) : FR233631_01NQTW.
Les garanties de ce contrat peuvent être exprimées en Unités de
Compte, en parts de provisions de diversification et en euros.
Meilleurtaux Allocation Capitalisation est un contrat de
capitalisation individuel de type libellé en euros et / ou unités
de compte. Il est assuré par Generali Vie. Société anonyme au
capital de 336 872 976 euros. Entreprise régie par le Code des
assurances - 602 062 481 RCS Paris Siège social : 2 rue
Pillet-Will - 75009 Paris. Société appartenant au Groupe Generali
immatriculé sur le registre italien des groupes d'assurances sous
le numéro 026.
Pour la part investie en Unités de Compte et en parts de
provisions de diversification, les montants investis ne sont pas
garantis et sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la
baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés
financiers.
Nos partenaires assureurs Spirica, Suravenir, Generali Vie et La France Mutualiste sont des sociétés régies par le Code des assurances et agréés en France, ce qui permet aux souscripteurs de bénéficier des mécanismes de couverture tels que le Fonds de garantie des assurances de personnes (FGAP) ; ce fonds a pour but de garantir les droits des assurés en cas de défaillance des sociétés d'assurance de personnes. Le plafond prévu, par assuré, souscripteur ou bénéficiaire de contrats d'assurance et de capitalisation auprès d'un même assureur est de 70 000 euros. Précisions : le fonds de garantie des assurances de personnes a été créé par la loi n°99-532 du 25 juin 1999. Il est régi par les articles L. 423-1 et suivants du Code des assurances. Les plafonds de garantie sont mentionnés à l'article R. 423-7 du Code des assurances.
Les contrats Meilleurtaux Liberté Vie, Meilleurtaux Essentiel Vie et Meilleurtaux Allocation Vie sont des contrats à caractère individuel. Les informations contractuelles notifiées dans le document "Conditions Générales" de chacun de ces contrats sont donc valables sans limite de durée. Aucune modification contractuelle ne peut être apportée sur le contrat du souscripteur, sans l'assentiment écrit de ce dernier.
Le contrat Meilleurtaux Placement Vie 2 est un contrat d'assurance-vie de groupe. Les droits et obligations de l’adhérent peuvent ainsi être modifiés par des avenants au contrat, conclus entre SURAVENIR et l’association Vie Retraite Avenir (VIREA). L’adhérent est préalablement informé de ces modifications.
Pour consulter les Conditions générales de vente du service
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